Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupement pour les Arts de la Table "G.A.T."
Monsieur MAILLEY André, Industriel

Numéro de dépôt :
1663702
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1998
Groupement pour les Arts de la Table \

Présentation de la marque Groupement pour les Arts de la Table "G.A.T."

Déposée le 10 mai 1988 par monsieur MAILLEY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Groupement pour les Arts de la Table "G.A.T." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAILLEY André domicilié(e) 17, Rue Joliot Curie, 52800 NOGENT - France.

La marque Groupement pour les Arts de la Table "G.A.T." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupement pour les Arts de la Table "G.A.T." est expirée depuis le 10 mai 1998.

MAILLEY André a également déposé les autres marques suivantes : HOLM , AM


Monsieur MAILLEY André, Industriel - 17, Rue Joliot Curie, 52800 NOGENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Annonces et moyens de diffusion concernant les articles et produits hôteliers de la table: Orfèvrerie, Couverts, Porcelaine..